Déclaration d'accessibilité

Ce site web est conçu pour être accessible à toutes et tous, y compris aux personnes en situation de handicap.

État de conformité

Ce site est partiellement conforme au référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA), version 4.1, en raison des non-conformités listées ci-dessous.

Résultats des tests

Un audit d’accessibilité a été réalisé le [date de l’audit], portant sur un échantillon de pages représentatif.

• Nombre total de critères applicables : XX
• Nombre de critères conformes : XX
• Nombre de critères non conformes : XX

Contenus non accessibles

Les contenus listés ci-dessous ne sont pas accessibles pour les raisons suivantes :

• [Exemple : Les vidéos ne comportent pas toutes de sous-titres]
• [Exemple : Certains contrastes texte/fond sont insuffisants]
• [Exemple : Des balises ARIA sont utilisées de manière incorrecte]

Amélioration et contact

Si vous rencontrez un problème d’accessibilité ou si vous souhaitez obtenir une information, vous pouvez nous contacter :

• Par email : contact@monsite.fr
• Par téléphone : 01 23 45 67 89
• Via notre formulaire de contact : Contactez-nous

Voies de recours

Si vous constatez un défaut d’accessibilité vous empêchant d’accéder à un contenu ou une fonctionnalité, et que vous n’obtenez pas de réponse de notre part dans un délai raisonnable, vous pouvez contacter le Défenseur des droits :

• Site : www.defenseurdesdroits.fr
• Par courrier : Défenseur des droits, Libre réponse 71120, 75342 Paris CEDEX 07

Date de la déclaration : [à compléter]